Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLAMME NOIRE
Numéro de dépôt :
1091556
Date de dépôt :
28/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FLAMME NOIRE
Déposée le 28 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) FLAMAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FLAMME NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FLAMME NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FLAMME NOIRE est expirée depuis le 28 mars 1989.
FLAMAIR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044